Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUANCES DE GRÈS
SCEA GAETAN BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4493105
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
NUANCES DE GRÈS de GAETAN BRUNEAU

Présentation de la marque NUANCES DE GRÈS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par GAETAN BRUNEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUANCES DE GRÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est GAETAN BRUNEAUTODO domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque NUANCES DE GRÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES DE GRÈS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

GAETAN BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CABERNEZ ROUGE , GUEULEBÉE , PREMIÈRES BOISSELÉES , LA CHEVALLERIE , CENTILITRES DE TERROIR , L'ÉCHAPPÉE , LES CENT BOISSELÉES , GRANDE GUEULEBÉE


SCEA GAETAN BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


SCEA GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.